Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bains de Mer L'élégance sur la plage
RAPHEL Gilles

Numéro de dépôt :
3186836
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/10/2012
Bains de Mer L\'élégance sur la plage de RAPHEL Gilles

Présentation de la marque Bains de Mer L'élégance sur la plage

Déposée le 3 octobre 2002 par RAPHEL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Bains de Mer L'élégance sur la plage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est RAPHEL Gilles domicilié(e) Voie 3 Rue du Pére LABAT,97231 ROBERT - 97231 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHEL Gilles domicilié(e) Voie 3 Rue du Pére LABAT,97231 ROBERT - 97231 - France.

La marque Bains de Mer L'élégance sur la plage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bains de Mer L'élégance sur la plage est expirée depuis le 3 octobre 2012.

RAPHEL Gilles a également déposé les autres marques suivantes : crédito. , seguros.


RAPHEL Gilles - Voie 3 Rue du Pére LABAT,97231 ROBERT - 97231 - France


RAPHEL Gilles - Voie 3 Rue du Pére LABAT,97231 ROBERT - 97231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Sacs à main, à dos, à roulettes de plage, sacs de sport. Linge de maison ; linge de toilette en matière textile ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie de plage. Chemises ; paréos ; jupes ; robes de plage ; chaussure de plage, sous-vêtements et lingerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.